20/09/2024
Le Conseil Municipal de Rombas s'est réuni le jeudi 26 septembre 2024 à 18h en Mairie de Rombas, salle du Conseil.
Pour connaitre l'ordre du jour, les délibérations, ainsi que le procès-verbal de la séance, cliquez sur les liens ci-dessous.
Pièces jointes
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Convocation CM 26 septembre 2024.pdf (PDF - 0.19Mo)
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Ordre du jour du CM 26 septembre 2024.pdf (PDF - 0.06Mo)
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Liste des délibérations du CM 26.09.2024.pdf (PDF - 0.13Mo)
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3 - Contrat ambition Moselle.pdf (PDF - 0.10Mo)
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4 - Rapport d_activité de la Communauté de Communes Pays Orne Moselle pour 2023.pdf (PDF - 0.09Mo)
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5 - Convention Fonds Départemental d_Aide aux Jeunes _FDAJ_ 2024.pdf (PDF - 0.10Mo)
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6 - Convention de partenariat avec le Département de la Moselle pour le développement de la lecture publique et des bibliothèques.pdf (PDF - 0.12Mo)
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7 - Participation de la ville pour l_aide aux familles des élèves rombasiens aux activités Danse.Pilates.Concept Fitness de l_Office Municipal de la Culture.pdf (PDF - 0.10Mo)
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8 - Approbation du rapport de la Commission Locales d_Evaluation des Charges Transférées _CLECT_.pdf (PDF - 0.13Mo)
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9 - Convention pour travaux de rénovation des cloches de la Paroisse Réformée.pdf (PDF - 0.11Mo)
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10 - Subvention aux associations.pdf (PDF - 0.08Mo)
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11 - Transfert des baux et de la convention de la régie de chaleur à la SEML Oméga _Energies et Services_ Rombas.pdf (PDF - 0.11Mo)
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12 - Mise en concession des immobilisations de la régie de production et de distribution de chaleur à la SEM Oméga _Energies et Services_ Rombas.pdf (PDF - 0.10Mo)
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13 - Convention de cession de compte courant à la SEM Oméga _Energie et Services_.pdf (PDF - 0.09Mo)
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15 - Adhésion contrat d_assurance statutaire.pdf (PDF - 0.13Mo)
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16 - Convention avec le centre de gestion pour les dossiers de retraite.pdf (PDF - 0.10Mo)
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17 - Vente d_une parcelle Rue Berlioz.pdf (PDF - 0.11Mo)
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18 - Acquisition de deux parcelles Rue de Villers.pdf (PDF - 0.10Mo)
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19 - Convention de transfert des équipements et espaces communs du lotissement Le Clos des Musiciens à la Commune de Rombas.pdf (PDF - 0.13Mo)
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PV du 26.09.2024 signé.pdf (PDF - 0.83Mo)