20/09/2024

Le Conseil Municipal de Rombas s'est réuni le jeudi 26 septembre 2024 à 18h  en Mairie de Rombas, salle du Conseil.
Pour connaitre l'ordre du jour, les délibérations, ainsi que le procès-verbal de la séance, cliquez sur les liens ci-dessous.

 

Pièces jointes

file_download Convocation CM 26 septembre 2024.pdf (PDF - 0.19Mo) file_download Ordre du jour du CM 26 septembre 2024.pdf (PDF - 0.06Mo) file_download Liste des délibérations du CM 26.09.2024.pdf (PDF - 0.13Mo) file_download 3 - Contrat ambition Moselle.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download 4 - Rapport d_activité de la Communauté de Communes Pays Orne Moselle pour 2023.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download 5 - Convention Fonds Départemental d_Aide aux Jeunes _FDAJ_ 2024.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download 6 - Convention de partenariat avec le Département de la Moselle pour le développement de la lecture publique et des bibliothèques.pdf (PDF - 0.12Mo) file_download 7 - Participation de la ville pour l_aide aux familles des élèves rombasiens aux activités Danse.Pilates.Concept Fitness de l_Office Municipal de la Culture.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download 8 - Approbation du rapport de la Commission Locales d_Evaluation des Charges Transférées _CLECT_.pdf (PDF - 0.13Mo) file_download 9 - Convention pour travaux de rénovation des cloches de la Paroisse Réformée.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download 10 - Subvention aux associations.pdf (PDF - 0.08Mo) file_download 11 - Transfert des baux et de la convention de la régie de chaleur à la SEML Oméga _Energies et Services_ Rombas.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download 12 - Mise en concession des immobilisations de la régie de production et de distribution de chaleur à la SEM Oméga _Energies et Services_ Rombas.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download 13 - Convention de cession de compte courant à la SEM Oméga _Energie et Services_.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download 15 - Adhésion contrat d_assurance statutaire.pdf (PDF - 0.13Mo) file_download 16 - Convention avec le centre de gestion pour les dossiers de retraite.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download 17 - Vente d_une parcelle Rue Berlioz.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download 18 - Acquisition de deux parcelles Rue de Villers.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download 19 - Convention de transfert des équipements et espaces communs du lotissement Le Clos des Musiciens à la Commune de Rombas.pdf (PDF - 0.13Mo) file_download PV du 26.09.2024 signé.pdf (PDF - 0.83Mo)