Conseil Municipal du jeudi 19 décembre 2024

file_download Convocation CM du 19 12 2024.pdf (PDF - 0.20Mo) file_download Ordre du jour Conseil Municipal du 19 décembre 2024.pdf (PDF - 0.05Mo) file_download Liste des délibérations CM du 19.12.2024.pdf (PDF - 0.13Mo) file_download 1 - Adoption du PV du CM du 26.09.2024 (PDF - 0.08Mo) file_download 3 - Attribution de compensation dérogatoire d'investissement au titre de 2024 (PDF - 0.10Mo) file_download 4 - Ouverture de crédits d'investissement pour l'exercice 2025 (PDF - 0.17Mo) file_download 5 - Acompte sur subvention au CCAS (PDF - 0.10Mo) file_download 6 - Dissolution comptable de la régie Réseau de Chaleur (PDF - 0.13Mo) file_download 7 - Communication de documents Rapport DSP chambre funéraire pour l'année 2023 (PDF - 0.10Mo) file_download 8 - Montant d'indemnités musiciens (PDF - 0.09Mo) file_download 9 - Régime indemnitaire de la filière police / Instauration de l'indemnité spéciale de Fonction et d'Engagement IFSE (PDF - 0.32Mo) file_download 10 - Instauration du régime de permanence Police municipale (PDF - 0.19Mo) file_download 11 - Prime cigogne à la naissance (PDF - 0.11Mo) file_download 12 - Bourse permis de conduire (PDF - 0.11Mo) file_download 13 - Subvention aux associations (PDF - 0.10Mo) file_download 15 - Renouvellement de la convention avec l'Office Municipal de la Culture pour 2025 et 2026 (PDF - 0.11Mo) file_download 16 - Renouvellement de la convention avec la Maison de l'Enfance pour 2025/2026 (PDF - 0.11Mo) file_download 17 - Convention relative à la construction d'un mur anti-bruit le long de la route départementale n°181 à ROMBAS (PDF - 0.13Mo) file_download 18 - Projet d'implantation d'une antenne lieu dit Houdrebelle (PDF - 0.15Mo) file_download 19 - Achat d'un terrain situé sur l'emplacement réservé n°6 du PLU (PDF - 0.15Mo) file_download 20 - Solidarité avec le population de MAYOTTE (PDF - 0.11Mo) file_download Procès-verbal de séance du Conseil Municipal du 19.12.2024.pdf (PDF - 1.29Mo)