07/03/2025
Le Conseil Municipal de Rombas s'est réuni le jeudi 13 mars 2025 à 18h00 à la mairie de Rombas, salle du Conseil.
Vous pouvez consulter les documents relatifs à ce Conseil Municipal, en cliquant sur les liens ci-dessous.
Pièces jointes
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Convocation et ordre du jour du Conseil municipal du 13 mars 2025.pdf (PDF - 0.08Mo)
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Liste des délibérations.pdf (PDF - 0.07Mo)
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1 - Adoption du PV du CM du 19 décembre 2024.pdf (PDF - 0.08Mo)
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3 - Rapport annuel ORNE THD 2023-2024.pdf (PDF - 0.11Mo)
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4 - Cession d_action de la SEM ORNE THD appartenant à la ville au Sivom d_Algrange Nilvange.pdf (PDF - 0.11Mo)
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5 - Cessions d_actions de la SEM ORNE THD appartenant à la Commune de Marange-Silvange à la Commune d_HERBITZHEIM.pdf (PDF - 0.12Mo)
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6 - Débat d_Orientation Budgétaire 2025 _DOB 2025_.pdf (PDF - 0.10Mo)
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7 - Modification du tableau des effectifs - Création de poste.pdf (PDF - 0.12Mo)
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8 - Convention relative à l_intervention des AESH sur le temps de pause méridienne.pdf (PDF - 0.13Mo)
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9 - Autorisation de passage sur la route forestière La Forêt de Devant le Pont au profit de la société EG MONTOIS.pdf (PDF - 0.14Mo)
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10 - Destination des coupes de la forêt communale pour l_exercice 2024-2025.pdf (PDF - 0.13Mo)
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Procès-verbal séance du Conseil Municipal du 13 mars 2025.pdf (PDF - 0.56Mo)