23/05/2025
Le Conseil Municipal de Rombas s'est réuni le jeudi 22 mai 2025 à 18h30, en mairie, salle du Conseil.
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Pièces jointes
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Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal du 22 mai 2025.pdf (PDF - 0.25Mo)
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 22 mai 2025.pdf (PDF - 0.10Mo)
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1_ Adoption procès-verbal séance du Conseil Municipal du 10 avril 2025.pdf (PDF - 0.08Mo)
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3_ Désignation d_un conseiller municipal, délégué commission de suivi de site pour l_établissement CEDILOR à AMNEVILLE.pdf (PDF - 0.11Mo)
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4_ Demande d_autorisation environnementale présentée par la société FSTA.pdf (PDF - 0.11Mo)
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5_ Convention de programmation et de suivi des déploiements FttH.pdf (PDF - 0.21Mo)
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6_ Tarif de redevances d_occupation des infrastructures d_accueil du réseau de communications électroniques existant de la commune pour le déploiement FTTh.pdf (PDF - 0.15Mo)
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7 _ Participation au Fonds Départemental d_Aides aux Jeunes.pdf (PDF - 0.11Mo)
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8_ Intégration des résultats du budget dissous de la Régie Réseau de Chaleur dans le budget Ville et modif de l_affectation du résultat budget Ville 2024.pdf (PDF - 0.14Mo)
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9_ Décision modificative du budget n°1_2025.pdf (PDF - 0.15Mo)
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10_ Modif délib 2024_12_19 relative à l_acquisition d_un terrain situé emplacement réservé n°6 du PLU.pdf (PDF - 0.12Mo)